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Photothèque du site Arnaud Frich Photographie

 

 

 

 

 


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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

Cession de droits   |   Impressions numériques   |   Tirages originaux   |   Moyen de paiement

 

 

CESSIONS DE DROITS

 

 

La cession des droits d'auteur et de reproduction s'entend pour une utilisation précise : le nombre d'exemplaires ou le tirage prévu, les proportions de la photographie ainsi que son emplacement dans le document, la durée d'utilisation et le territoire de diffusion.

 


T
arifs pour une utilisation Internet

 

  Utilisation

Durée

Prix en euros HT
Un an
Trois ans
Page d'accueil
118,00 €
296,00 €
Pages interieures
59,00 €
148,00 €

 

Les droits cédés pour une utilisation Internet sont calculés sur une base négociée hors taxes, TVA en sus au taux légal en vigueur soit 5,5%.



T
arifs pour les autres utilisations (brochures, publications,...)

 

Il m'est impossible de présenter une grille de tarifs présentant tous les autres cas de figures d'utilisation. Je vous demande donc de me joindre par téléphone ou par mail afin que je puisse établir un devis.

 

Les droits cédés annoncés sur le devis sont calculés sur une base négociée hors taxes, TVA en sus au taux légal en vigueur soit 5,5%.

 

Après accord, le fichier numérique vous sera envoyée par mail ou sera disponible en téléchargement sous 48 h sur mon serveur ftp. Vous recevrez par mail un login et un mot de passe.

 


S
ur les moyens de paiement et la facturation

 

Il est possible de régler soit directement en ligne ( Cession de droits Internet), par virement bancaire ou par chèque ( dans mes autres cas). Un moyen de paiement sécurisé ® BNP Paribas ® & Paypal est maintenant en place sur ce site pour acheter directement une cession de droit d'auteur pour Internet.

Vous recevrez, après réception du fichier numérique, d'une note de droit d'auteur et d'une attestaion AGESSA en cours.

 


S
ur la confidentialité des informations

 

Je m'engage à préserver la confidentialité de vos informations personnelles. Celles-ci ne seront ni divulguées ni utilisées à d'autres fins que celles que pour lesquelles vous m'avez donné votre autorisation expresse.


Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978). N° de récépissé CNIL : 1230632 - contact.

 

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IMPRESSIONS NUMÉRIQUES

 


Afin de rendre plus accessible mes photographies, j'ai décidé de lancer une série d'impression numérique au prix étudié. Deux tailles sont disponibles pour les photographies au format classique et quatre tailles sont disponibles en format panoramique. Ce sont des tirages non numérotés mais tirés et signés par l'auteur.

 


V
ous pouvez acquérir une impression numérique depuis ce site. Chaque photographie est imprimée en qualité photo sans limitation de tirage. La taille des impressions est en revanche imposée.

Les photographies sont tirées dès la commande et sont envoyées entre 5 et 25 jours après la réception du paiement, en fonction de votre pays et des services d'expédition associés.

 


S
ur les prix des impressions numériques

 

  Taille de l'impression / Format

Prix en euros TTC

( Frais de port inclus pour la France )

Format classique / Feuille
Feuille A3 ( 29 × 42 cm)
60,00 €
Feuille A2 ( 42 × 59 cm)
90,00 €
Format A1 en rouleau
160,00 €
Format panoramique - La taille est donnée en longueur; la hauteur dépend du format de la photo.
Feuille A3 ( photo de 39 cm de long )
60,00 €
Feuille A2 ( photo de 55 cm de long )
90,00 €
En rouleau de 61 cm haut : photo de 90 cm de long (1)
160,00 €
En rouleau de 61 cm de haut : photo de 150 cm de long (1)
280,00 €


S
ur les papiers ...

 

Les impressions sont effectuées sur papier qualité photo Glossy Premium Epson. Epson garanti son papier au moins 25 ans soit beaucoup plus longtemps qu'un poster imprimé en offset. Pour une meilleure longévité, les impressions numériques doivent être placées sous verre.

 

- Papier ESPON Glossy Photo Premium, 255 grs, blanc;

 


Sur la taille des tirages... (1)

 

- En format classique A3, A2 ou A1 : 29 × 43 cm, 42 × 59 cm ou 61 × 90 cm; la photographie mesure environ 25 × 37 cm, 38 × 55 cm ou 50 × 80 selon son format d'origine.

- En format panoramique : Sur feuille A3, la photo mesure 43 cm de long; sur feuille A2, la photo mesure 57 cm de long; Sur feuille en rouleau de 61 cm de haut, la photo mesure 90 cm de long et sur feuille en rouleau de 61 cm de haut, la photo mesure 150 cm de long;

 

Attention : la hauteur de la photo panoramique dépend de son format d'origine et les tirages sont expédiés sans encadrement ni passe-partout.

 


S
ur l'impression des tirages...

 

Je tire mes impressions numériques sur une imprimante Epson 7800 avec des encres d'origine Epson Ultrakrome K3 avec une résolution de 1440 dpi. Les profils colorimétriques du couple imprimante / papier ont été réalisés avec le spectrophotomètre DTP 41 X-Rite et le logiciel Pulse X-Rite pour un illuminant D50 par mes soins.



Sur l'expédition et de la protection

 

Il est possible de retirer directement le tirage à Clermont-Ferrand ou bien de vous l'envoyer par courrier dans un emballage protégé. Le prix inclus les frais de port pour la France uniquement. Frais de transport en sus pour les pays étrangers. ( Entre 16,00 euros et 296 euros selon le pays de destination et le délai choisi - 1 jour à 25 jours-.)


Sur les moyens de paiement et la facturation

 

Il est possible de régler par virement bancaire ou par chèque. Un moyen de paiement sécurisé BNP ® MERCANET et ® PAYPAL est maintenant en place depuis octobre 2009. Vous recevrez, avec le tirage, une note de droit d'auteur.

 


S
ur la confidentialité des informations

 

Je m'engage à préserver la confidentialité de vos informations personnelles. Celles-ci ne seront ni divulguées ni utilisées à d'autres fins que celles que pour lesquelles vous m'avez donné votre autorisation expresse.


Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978). N° de récépissé CNIL : 1230632 - contact.


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TIRAGES ORIGINAUX

 

 

Vous pouvez acquérir un tirage original depuis ce site. Ils sont titrés / datés / numérotés / signés à l'encre au dos et numérotés / signés en bas de la marge du tirage. Chaque photographie est tirée à 24 exemplaires, quelle qu'en soit la taille, dont 3 sont réservés à l'auteur.

Les photographies sont tirées dès la commande et sont envoyées entre 5 et 25 jours après la réception du paiement, en fonction de votre pays et des services d'expédition associés.



S
ur les papiers ...

 

Les tirages sont effectués sur des papiers dits "Muséum". Ce sont donc des tirages de collection garantis 70 - 100 ans. Le papier Epson est certifié ® "Digigraphie". Pour une meilleure longévité, les tirages doivent être placés sous passe-partout et mis sous verre.

 

- Papier Epson Traditional Photo Paper certifié ® "Digigraphie" (papier baryté), 330 grs, blanc.

 


S
ur la taille des tirages...

 

- En format classique A3 + : 33 × 48 cm; la photographie mesure environ 23 × 35 cm selon son format d'origine.
- En format classique A2     : 42 × 59 cm; la photographie mesure environ 32 × 48 cm selon son format d'origine.

- En format classique A1     : 61 × 90 cm; la photographie mesure environ 50 × 80 cm selon son format d'origine.

- En format panoramique : la photo mesure 57, 90 ou 150 cm de long; la hauteur de la photo dépend de son format panoramique d'origine.


Il est possible de tirer les photographies panoramiques dans des formats encore plus long sur demande.

 

Les tirages sont expédiés sans passe-partout.

 


S
ur l'impression des tirages...

 

Je tire mes tirages originaux sur une imprimante Epson 7800 certifiée ® Digigraphie sous pigments Ultrakrome K3 Epson au minimum avec une résolution de 1440 dpi à partir du format A3. Les profils colorimétriques de l'imprimante ont été réalisé avec le spectrophotomètre DTP 41 XRite et le logiciel Pulse pour un illuminant D50 ou D28.



Sur l'expédition et de la protection

 

Il est possible de retirer le tirage à Clermont-Ferrand ou bien de vous l'envoyer par courrier dans un emballage protégé. Le prix inclus les frais de port en France. Frais de transport en sus pour les pays étrangers. ( Entre 16,00 euros et 296 euros selon le pays de destination et le délai choisi.)

 


S
ur les prix des tirages originaux

 

Chaque photographie est tirée à 24 exemplaires, numérotés et signés : A ce jour, les prix en vigueur sont ceux de la première colonne car aucun tirage n'a été vendu à plus de huit exemplaires.

 


L'achat d'un tirage original donne droit à un certain nombre d'avantages fiscaux pour les entreprises, les professions libérales ou les particuliers.

 

 

 Taille du tirage  / Prix en euros TTC - Port en France inclus

Du 4 au 8 ième
tirages

Du 9 au 16 ième
tirages

Du 17 au 22 ième tirages

23 ième
tirage
Dernier tirage
         
Format classique / Feuille
   
33 × 42 cm Papier Fine Art
650 €
1400 €
2500 €
4000 €
8000 €
42 × 59 cm Papier Fine Art
850 €
1700 €
2800 €
4000 €
8000 €
61 × 90 cm Papier Fine Art
1000 €
2000 €
3000 €
5000 €
10 000 €
   
Format panoramique
   
≈ 20 × 60 cm Papier Fine Art
800 €
1600 €
2600 €
4500 €
10 000 €
≈ 30 × 90 cm Papier Fine Art
1000 €
2000 €
3000 €
5000 €
10 000 €
≈ 50 × 150 cm Papier Fine Art
1300 €
2600 €
3600 €
5500 €
12 000 €

 

 

 

MOYENS DE PAIEMENT

 

 

Il est possible de régler directement en ligne, par virement bancaire ou par chèque. Un moyen de paiement par carte bancaire sécurisé ® BNP Paribas Mercanet et ® Paypal est en ligne. Vous recevrez, avec le tirage, une note de droit d'auteur ainsi qu'un certificat d'autenticité sur le numéro et les conditions du tirage pour les tirages originaux.

 

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- Conformément à l’article 24 de la loi de finance de 1992, j’ai renoncé au régime de retenue à la source de la TVA dont je suis redevable.
- Selon la législation, les notes de cession sont payables à l’échéance, ou au plus tard à parution. Des pénalités de retard pourront être réclamées après envoi d’une mise en demeure, leur montant sera de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur avec un minimum de 120 euros pour frais de gestion.
- La communication et l’utilisation des photographies sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
- Auteur assujetti à l’AGESSA percevant des revenus artistiques au titre des bénéfices non commerciaux et dispensé de précompte. L'attestation S 2062 est jointe. Le diffuseur est tenu de verser une contribution supplémentaire de 1% du montant HT de la rémunération artistique à l’AGESSA, 1 bis, rue de Bruxelles 75009 PARIS.
- Membre d’une association agréée par l’administration fiscale acceptant les règlements par chèques libellés à son nom.
- Membre de la Société des Auteurs d’Images Fixes, de l’Union des Photographes Créateurs.


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Je m'engage à préserver la confidentialité de vos informations personnelles. Celles-ci ne seront ni divulguées ni utilisées à d'autres fins que celles que pour lesquelles vous m'avez donné votre autorisation expresse.


Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978). N° de récépissé CNIL : 1230632 - contact.

 

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