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Photothèque du site Arnaud Frich Photographie

 

 

 

 

 


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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

 

CESSIONS DE DROITS

 

 

- La cession des droits d'auteur et de reproduction s'entend pour une utilisation précise : le nombre d'exemplaires ou le tirage pérvu, les proportions ainsi que l'emplacement de la photographie dans le document, la durée d'utilisation et le territoire de diffusion.

 

- Les droits cédés annoncés sur le devis sont calculés sur une base négociée hors taxes, TVA en sus au taux légal en vigueur soit 5,5%.

 

- Après accord, la photographie vous sera envoyée par mail ou sera disponible en téléchargement sous 48 h sur mon serveur ftp. Vous recvrez par mail un login et un pot de passe.

 


S
ur les moyens de paiement et la facturation

 

Il est possible de régler par virement bancaire ou par chèque. Un moyen de paiement ® Paypal est à l'étude et devrait être mis en place prochainement.

Vous recevrez, après réception du fichier numérique, une facture détaillée et une note de droit d'auteur.

 

 


TIRAGE ORIGINAL

 

 

Vous pouvez acquérir un tirage original depuis ce site. Ils sont titrés / datés / numérotés / signés à l'encre au dos et numérotés / signés en bas de la marge du tirage. Chaque photographie est tirée à 24 exemplaires, quelle qu'en soit la taille, dont 3 sont réservés à l'auteur.

Les photographies sont tirées dès la commande et sont envoyées entre 1 et 7 jours après la réception du paiement, en fonction de votre pays et des services d'expédition associés.



S
ur les papiers ...

 

Les tirages sont effectués sur des papiers dits "Muséum". Ce sont donc des tirages de collection garantis 70 - 100 ans. Le papier Epson est certifié ® "Digigraphie". Pour une meilleure longévité, les tirages doivent être placés sous passe-partout et mis sous verre.

:

- Papier Fujihunt FineArt Muséum "Baryté", 285 grs, blanc;
- Papier Epson Traditional Photo Paper (Baryté), 330 grs, blanc.

 


S
ur la taille des tirages...

 

- En format classique A3 + : 33 × 48 cm; la photographie mesure environ 23 × 35 cm selon son format d'origine.
- En format classique A2     : 42 × 59 cm; la photographie mesure environ 32 × 48 cm selon son format d'origine.

- En format panoramique : 60, 90 ou 150 cm de large; la photographie mesure 50, 80 ou 140 cm de large. La hauteur dépend de son format d'origine.


Il est possible de tirer les photographies panoramiques dans des formats encore plus large sur demande.

 

Les tirages sont expédiés sans passe-partout.

 


S
ur l'impression des tirages...

 

Je tire mes tirages originaux sur une imprimante certifiée ® Digigraphie Epson 7800 sous pigments Ultrakrome K3 au minimum avec une résolution de 1440 dpi. Les profils colorimétriques de l'imprimante ont été réalisé avec le spectrophotomètre DTP 41 XRite et le logiciel Pulse pour un illuminant D50 ou D28.



Sur l'expédition et de la protection

 

Il est possible de retirer le tirage à Clermont-Ferrand ou bien de vous l'envoyer par Fedex Express. Le prix inclus les frais de port.

 


S
ur les prix des tirages originaux

 

Chaque photographie est tirée à 24 exemplaires, numérotés et signés : A ce jour, les prix en vigueur sont ceux de la première colonne car aucun tirage n'a été vendu à plus de huit exemplaires pour le moment.

 

L'achat d'un tirage original donne droit à un certain nombre d'avantages fiscaux pour les entreprises, les professions libérales ou les particuliers.

 

 

 Taille du tirage  / Prix

Du 4 au 8 ième
tirages

Du 9 au 16 ième
tirages

Du 17 au 22 ième tirgaes

23 ième
tirage
Dernier tirage
         
Format classique / Feuille
   
33 × 48 cm Papier Fine Art
650 €
1400 €
2500 €
4000 €
8000 €
42 × 59 cm Papier Fine Art
850 €
1700 €
2800 €
4000 €
8000 €
   
Format panoramique / Rouleau
   
20 × 60 cm Papier Fine Art
800 €
1600 €
2600 €
4500 €
10 000 €
30 × 90 cm Papier Fine Art
1000 €
2000 €
3000 €
5000 €
10 000 €
50 × 150 cm Papier Fine Art
1300 €
2600 €
3600 €
5500 €
12 000 €

 

 

 

Sur les moyens de paiement et la facturation

 

Il est possible de régler par virement bancaire ou par chèque. Un moyen de paiement ® Paypal est à l'étude et devrait être mis en place prochainement. Vous recevrez, avec le tirage, une note de droit d'auteur et de cession de droits ainsi qu'un certificat d'autenticité sur le numéro et les conditions du tirage.

 

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- Conformément à l’article 24 de la loi de finance de 1992, j’ai renoncé au régime de retenue à la source de la TVA dont je suis redevable.
- Selon la législation, les notes de cession sont payables à l’échéance, ou au plus tard à parution. Des pénalités de retard pourront être réclamées après envoi d’une mise en demeure, leur montant sera de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur avec un minimum de 120 euros pour frais de gestion.
- La communication et l’utilisation des photographies sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
- La mention « Photo Arnaud Frich » est obligatoire lors de chaque utilisation de l’image. (Loi N° 92-597 du 1er juillet 1992, version consolidée du 22 décembre 2007). L’absence de signature, la signature erronée ou la signature groupée non identifiable pourraient donner lieu au paiement par document d’une indemnité au moins égale aux droits facturés.
- Auteur assujetti à l’AGESSA percevant des revenus artistiques au titre des bénéfices non commerciaux et dispensé de précompte. Le diffuseur est tenu de verser une contribution supplémentaire de 1% du montant HT de la rémunération artistique à l’AGESSA, 1 bis, rue de Bruxelles 75009 PARIS.
- Membre d’une association agréée par l’administration fiscale acceptant les règlements par chèques libellés à son nom.
- Membre de la Société des Auteurs d’Images Fixes, de l’Union des Photographes Créateurs.

 

 

 
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